Les français qui ont terminé de payer leur maison bientôt taxés ?

Immobilier

Le Journal du Siècle en parlait déjà il y a un an, mais l’idée fait son retour. Dans un récent rapport, le Conseil économique et social préconise d’instaurer une taxe sur les « loyers fictifs » dont bénéficient les propriétaires qui ont terminé de payer leur résidence principale.

Mardi 10 septembre 2013 a été remis au Premier ministre un rapport du Conseil d’analyse économique (CAE) qui préconise d’augmenter la fiscalité sur l’immobilier, de taxer les propriétaires occupants, et d’actualiser les valeurs locatives pour accorder la taxe foncière à la valeur effective des propriétés.

Cette mesure se fonde sur le raisonnement suivant : le propriétaire qui occupe son logement principal est favorisé par rapport à la fiscalité qui lui serait applicable s’il donnait son logement en location. Le propriétaire de son logement n’a pas de loyer à acquitter et bénéficie de son logement. Il touche donc un loyer dit fictif qu’il faudrait inclure dans son revenu imposable afin de compenser les inégalités avec les locataires qui paient, eux, un véritable loyer.

En Octobre 2012, le ministre du Redressement productif, Arnaud Montebourg avait déjà suggéré de taxer le secteur de l’immobilier.

« On doit aller chercher dans les secteurs abrités de l’économie pour relancer l’investissement productif (…) par exemple le secteur bancaire (…) je pense aussi à l’immobilier… on gagne beaucoup dans l’immobilier ! », avait-il déclaré dans le grand rendez-vous Europe 1 / iTélé / Le Parisien.

Dans son édition du 12 août 2012, le journal Libération faisait part d’une idée proposée par un groupe de sympathisants PS, Front de gauche et d’EELV, et remis au Président de la République. de soumettre à l’impôt sur le revenu des «revenus fictifs», que constitue selon eux l’absence de loyer pour les millions de propriétaires ayant remboursé leur emprunt. Voici le passage :

« Plus audacieuse, l’idée de soumettre à l’impôt sur le revenu les «revenus fictifs», que constitue l’absence de loyer pour les millions de propriétaires ayant remboursé leur emprunt, rapporterait 5,5 milliards par an. »

Sources : Les Echos / Le JDS

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Catégories :France, Immobilier, Impôts, Présidence Hollande

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134 réponses

  1. Prochaine loi: Lorsque vous mangerez une pomme vous continuerez de payer jusqu’a constatation du huissiez que vous l’avez chiée.
    Il y aura une taxe si vous chiez sur l’huissiez

  2. avant de vouloir taxer les gens qui ont bossé et qui ont essayé d’avoir un bien, durement acquit, pourriez vous me dire pourquoi les députés n’ont pas voté pour que les œuvres d’art rentrent dans le calcul de l ISF….pourquoi les ministres qui ont bricolé le strict minimum de temps au gouvernement, touchent une retraite à vie….mais on va où ? les gens en place au lieu de vouloir accueillir toute la misère du monde, alors que nous n’en avons pas les moyens, ces vendeurs de salades feraient mieux de faire du ménage, quand on voit que l’étranger qui arrive en France, à l’âge de la retraite, touche +de700€, de retraite, alors que le Français qui aura travaillé, lui, peut toucher moins….arrêtons cette mascarade avant d’avoir la guerre civile

  3. Vous avez tous plus ou moins raison, mais pour faire rentrer de l’argent dans les caisses de l’état ., que celui ci commence d’abord par bien faire appliquer toutes ces lois. Les fraudeurs il y en a partout autour de nous : un frère qui pointe au chômage alors que l’intéressé fait le tour du monde? Un fonctionnaire qui récupère en décembre 10 jours arrêt de travail parce qu’il y’a droit sur l’année alors qu’il n’a rien et la liste est longue . S’il ne font pas leur travail faudra t’il en arrive a la délation? Ou l’état est aveugle ou il attend la révolution car ça ne peut continuer longtemps…

  4. Je suis d’accord avec cette propostion mais pur les résidence secondaires.il faut taxer durement les multi-propriétaitres

  5. Bonjour, COCORICO!!!!, enfin une bonne mesure!!!,j’espère que tous les Artisans(-Boulanger-Maçon-Charpentier-Chômeur-Imbécile-et j’en passe) paieront cette taxe!!!, puisque chacun d »eux profitent de leurs savoir et qu’à ce titre je suis désavantagé, je paie le pain!, pas le Boulanger!!!, etc!!etc!!etc!!…qu’elle honte!!!;mon dieu!!,que d’argent dans les caisses!!,sans oublier ces menteurs et escrocs de politique

  6. un nouveau mai 68 en plus severe cela en ferait reflechir quelques uns je pense
    le soir des elections ils sont tous inquiets des abstentions mais ils ont vite oublié
    il va etre temps qu’ils comprennent que l’on ne veut plus de guignols pour nous gouverner

  7. ENA BONJOUR LES DEGATS
    ENA C’EST PLUS FORT QUE TOI
    AVEC L’ENA T’es RAPLAPLA
    UN ENARC AU COMMANDES MORT A L’ECONOMIE

  8. Je propose de taxer , toute l’économie du pays et tout se qui peut fonctionner.
    la valeure ajoutée de notre pays se sont les taxes et les aides à ne plus travailler……

  9. Kiki le 15 février 2014

    Il faut absolument que tous les propriétaires fassent entendre leurs voix , avant que nous descendions dans la rue .J’attends avec impatience 2017 pour sanctionner le parti qui oserait créer cette taxe , j’en appelle à tous le propriétaires de faire de même .

    Messieurs du gouvernement attention ! ! ! ! ! avant qu’i soit trop tard

  10. Je propose de payer fictivement cette taxe sur un revenu fictif.

    • une solution le retour de la guillotine pour tous ces nantis de politiciens ,tout est gratuit pour eux même les prostituées,alors ras le bol.Moi je ne vote plus pour des guignols.Je change de pays,Révolution

      • oui vraiment ras le bol des ces guignols,je ne vote meme plus je n’ai pas envie de mettre le nom d’un clown dans une enveloppe.J’y pense de plus en plus vivement le depart de ce pays de merde

    • Ma meilleure amie travaille à la BRINKS . elle ne travaille plus que 4 jours par semaine au lieu de 5 …..
      Hier 4 employés ont comptés à la place de 10 …. Région PACA ( là où il y a sois disant les riches ) , l’argent des banques , l’argent de tous les magasins , l’argents de toutes les grandes surfaces , le moindre centime de France est compté par cette entreprise , les gens ne font plus de courses tout le monde se restreint , par obligation !!! et ça depuis septembre 2013
      Les gens n’ont plus d’argent , les médiats qui nous disent qu’il y a eu de la croissance , mensonges la population coule lentement , pour l’instant ont retient notre respiration ! Mais jusqu’à quand !
      Bientôt la noyade ça me fait peur …
      Encore quelques taxes pour nous maintenir la tête sous l’eau !

  11. C’est bien fait!!! Tout le monde pleure dans son coin et les cytoyens n’ont toujours pas compris comment fonctionne le système: les gouvernements succéssifs n’écoutent que les minorités qui font du bruit (et ainsi ont tout!!!) car la majorité qui est contre est et restera toujours silencieuse!!! c’est notre démocratie…
    La solution: avoir du courage, s’unir et faire du bruit sans idéologie de bas étage mais avec du pragmatisme et du bon sens.

  12. Ce que je ne comprends pas, c’est que des personnes qui ne sont pas propriétaires ne payent pas la TAXE FONCIERE contrairement aux propriétaires. Donc faut arrêter avec les inégalités. Et surtout beaucoup de personnes sont locataires PAR CHOIX, donc après ils assument et c’est tout.
    Et puis ce qui me fait rire (ironique) c’est que le gouvernement veulent taxer les propriétaires pour compenser l’inégalité avec les locataires, alors que eux ne seraient pas d’accord d’avoir une baisse de salaire pour compenser l’inégalité (le gouffre même) avec les gens du peuple !!!!!! En gros, faites ce que je dis, mais pas ce que je fais !!!!!! Fouttage de gueule….. REVOLTONS-NOUS !!!!!!!!!!!!!!

  13. Et il compte faire pareil pour ceux qui ont fini de payer leur voiture, et leur caddy de course vue que maintenant tout s’achète à crédit?

    Sérieusement je me suis défoncé à poursuivre des études pour obtenir un emploie et pouvoir évoluer dans l’entreprise ou j’ai fait ma place, grimpé les échelons, obtenir un salaire plus que correct, acheter un bien immobilier afin d’être soulagé de cette dépense une fois à la retraite, mais à quoi bon?
    Comment voulez-vous encourager les jeunes à poursuivre des études si c’est pour au final avoir tous le même job : vache à lait.

    Messieurs les politiciens, vous voulez redonner un second souffle à cette franque? Arrêtez de nous asphyxier par vos taxes et laisser nous acheter FRANCAIS afin de relancer l’emploie (et éventuellement augmenté les taxes des produits qui proviennent des pays hors E.U.)

    Mais cela dois être plus simple à écrire qu’à mettre en place.

    Une dernière chose : si vous voulez faire des économies, commencez par supprimer tous vos avantages en nature, le cumul des mandats (comment faites vous pour toucher plusieurs salaires à temps plein sachant que vous avez du mal à faire une chose à la fois?) et autres magouilles financés par l’argent des contribuables. Arrêtez de dépenser sans compter notre argent pour faire passer la France pour un pays riche alors que vous nous faites toucher le fond.

  14. en 1970 pour construire le propriétaire était exonéré pendant 25 ans en 1980 exonéré pendant 2 ans ou est passé cet argent?

  15. Et si on commençait par supprimer l’ENA et interdire toute fonction elective aux enarques, ça nous éviterait de subir toutes leurs conneries et leurs incompétences.

  16. Finalement le vrai problème en France, c’est que tout le monde en a ras le bol, mais personne ne bouge vraiment…
    L’Europe nous a couté et valu un train de vie 6,5 plus cher qu’avant (souvenez-vous le prix d’une baguette de pain) certains dirons même qu’ils « confondent » 1 euros avec 1 franc ! et c’est là le problème, les salaires n’ont guère augmentés, mais le coût de la vie à été multiplié par 6,5 oui vous avez bien lu.
    J’envisageais d’acheter un bien immobilier, mais cette « annonce » me fait réfléchir…Tout est prétexte à donner à l’état qui n’hésite même pas à faire payer des droits de succession aux enfants pour lesquels nous bâtissons un futur toit !
    Une honte.
    Et ce n’est pas fini ! Bientôt une « nouvelle vignette…Un impôt directement prélevé à la source…etc
    Alors que les « nantis » ne payent pas d’impôts grâce à leurs relations et leurs conseillers en tout genre. Marre de « payer encore et encore à l’état, ce qui est un paradoxe car nous ne pouvons plus consommer auprès de commerçants, ce qui gêle les recettes de l’état en TVA ! ! ! ! !

  17. Malheureusement, la gauche est pour un nivellement par le bas. Le sacrifice des guerres passées et l’investissement des génies, surtout scientifiques, qui ont bâti la France et ses valeurs sont en train de disparaître au profit de la création d’un Etat de misère où toute richesse comme la propriété privée ou les entreprises créatrices de richesses doivent payer leur tribut même si un semblant de revirement semble s’opérer pour tenir des engagements sur le chômage.Il est temps que les Français votent intelligemment pour préserver ce qui reste de nos valeurs. 2014 nous en donne l’occasion, alors… sauf si vous voulez que vos impôts servent à importer toujours plus de misère.

  18. Malheureusement, la gauche est pour un nivellement par le bas. Le sacrifice des guerres passées et l’investissement des génies, surtout scientifiques, qui ont bâti la France et ses valeurs sont en train de disparaître au profit de la création d’un Etat de misère où toute richesse comme la propriété privée ou les entreprises créatrices de richesses doivent payer leur tribut même si un semblant de revirement semble s’opérer pour tenir des engagements sur le chômage.Il est temps que les Français votent intelligemment pour préserver ce qui reste de nos valeurs. 2014 nous en donne l’occasion, alors… sauf si vous voulez que vos impôts servent à importer toujours plus de misère.

  19. dans se cas ont payes plus la taxe fonciere que les locataires payes pas

  20. je trouve sa complètement absurde il n’y aurai plus grand intérêt a être propriétaire, quitte a payer toute sa vie autant rester locataire, et encore ,avec se genre de principes les loyer finirons par atteindre des sommets et de plus en plus de bien finirons a l’abandon pendant que des gens mourront de froid ou vivrons dans des conditions d’insalubrité .

  21. faudra pas qu’ils s’étonnent si il y a une révolte, et je pèse mes mots…

  22. le gouvernement et eux esque ils la payeront cette taxe car eux aussi il faudrait qu ils mettent la main a la poche c hallucinant que c toujours les meme qui paye

  23. La pétition elle est où avant qu’il ne soit trop tard ?
    Et si on surpertaxait tout ces politiciens qu’on ne distribuait pas les prestations à n’importe qui et surtout pas à ceux qui le mérite , qu’on controlait strictement les fastueueses dépenses publiques comme contrôle ses propres dépenses et bien on en serait certainement pas à faire discretement les poches de nos concitoyens , ce’st scandaleux !

    • non mais ou vas t’ on? nous nous sommes prives de vacances, de resto, de plaisir comme le sport et j’ en passe pendant 20 ans et on voudrais encore nous taxer alors que nous sommes tout juste a la retraite avec des petites retraites comment ferons nous pour survivre?c’ est scandaleux les politiques veulent certainement 1 revolution pire que 1968 en fait nous sommes toujours des vaches a lait!!!!!!!

  24. Tout le monde entier paye des « taxes », impots sur les biens acquis, mais pas encore sur les apparences de richesse, pourtant cela devrait exister.

    • non mais t’es pas sérieux la ???
      le gars qui a payé toute sa vie un crédit pour sa maison va devoir continuer de payer quand ce crédit est soldé ????
      mais tu veux quoi ? que tous les propriétaires vendent leurs résidence principale ?
      qu’il a aillent habiter dans la rue parce que d’autres n’ont pas su ou pu prendre de risque de se coller un crédit a vie sur le dos ?
      qu’on donne une maison gratuitement à des gens qui préfèrent ne rien avoir et ne prendre aucun risque de construction ?
      tout le monde doit avoir la même chose, pas de différences, parfait c’est le retour du communisme , mais sache que même en Russie ils ont arrêté de vivre cette vie en 2014…

  25. Tout le monde rale pour cette future taxe mais personne ne bouge ces fesses !!!! Tout le monde attend patiemment d’avoir la carotte dans le C** … « AH c’est pas bien, encore une taxe, nous sommes de bonne vache a lait » …. Mais a part raler … …. Perso, moi je suis prete a descendre dans la rue dans la rue pour nous faire entendre !!! Vous voulez vendre votre maison, mais elle sera invendable et les prix vont s’effondrer au meme titre que l’immobilier … Il est bien loin, le temps ou l’on avait un credit d’impot pour faciliter l’accession a la propriété … Vous avez voulu Flamby ….

    • Vous cultivez des légumes dans votre jardin? C’est un revenu fictif par rapport à quelqu’un qui doit les acheter, on va le taxer!
      Vous avez fini de payer l’installation de vos panneaux solaires? C’est un revenu fictif, on va le taxer!
      Vous avez fini de payer les traites de votre voiture? C’est un revenu fictif par rapport à quelqu’un qui loue sa voiture. On va le taxer.

  26. Honteux, on a trime pour payer son credit (pour) pyer autre chose et maintenant ils envisage de nous taxer sur un loyer fictif!!!!!!!!! Au scendale du vole organise.si on montre notre faiblesse ils vont sp’y engoufrer.petition contre, dans la rue ect action

  27. CELA FAIT 15 ANS QUE JE ME PRIVE SANS ACUNE AIDE DE L’ETAT POUR AVOIR LE PRIVELEGE D;ETRE PROPRIETAIRE POUR QUE MES ENFANTS SOIT PROTEGER AU CAS OU ILS NOUS ARRIVERAIT UN COUAC COMME TOUS PARENTS ! et maintenant ce serait l’etat qui en profiterait et mes enfants ? ls font comment si leur capital revient à l’état, ALORS QU’A LA BASE C’ETAIT POUR EUX !

  28. Non mais on rêve là !! Et le coût du crédit pour acheter la maison…ça rentre pas en ligne de compte ? On ne la paye pas assez comme ça notre maison ?
    Décidément nous sommes de sacrées vaches à lait : on travaille, on paye cotisations salariales, on paye des impôts, on paie nos factures (TVA incluse), on consomme (avec le peu qui nous reste), on paye l’école de nos enfants…..par contre on n’a quasiment droit à rien (pas de rentrée scolaire, pas d’aide aux vacances etc….). Je suis révoltée quand j’apprends que certaines personnes gagnent autant que moi en restant chez elles pendant que moi je travaille mais qu’elles, elles n’ont pas de frais de route, pas de garderie et qu’elles touches des allocations…. Finalement c’est à se demander pourquoi on bosse non ????

  29. je suis tout à fait d’accord avec Cath et je suis révoltée par tant d’incompétences de la part de notre « cher » gouvernement
    si cela se produit,je vends ma maison et je vais en hlm

    • Vous feriez mieux d’y mettre le feu et toucher l’assurance. Si ça se passe, le marché s’effondre (ou se recapitalise dans qqes mains, passons…).
      Autant faire tourner la monnaie des assurances, un secteur no comment, comme le bancaire… Au fait si vos conditions financières se dégradent, vous pouvez suspendre le paiement des traites un temps, sachez-le, c’est dans votre droit et sans surcoût (au contraire, même sur qqes mois vous y gagnerez sur l’inflation à la fin du crédit). Et à côté vous avez auparavant négligemment fermé tous vos autres comptes dans cette banque. Et à côté, on est des milliers à faire pareil. Et si personne ne paye plus, tout d’un coup ?? Et n’est solvable, il se passe quoi ? La capitalisation des banques sur fond propre. Et là, ça devrait donner des nationalisations d’escrocs à 1€ par tête, l’argent qui appartient à l’Etat et non aux banques (qui spolient la valeur ajoutée par les vraies forces vives du pays) qui (re)deviennent de simples matrices.
      La valeur ajoutée et sa gestion … enjeu invisible ?
      Notre plus grand tort, la faiblesse de laisser-faire.

    • moi je ne vais pas en hlm je quitte simplement ce pays et j’invite tous ceux qui veulent a en faire autant
      a gauche a droite tous des nuls
      la seule chose qui les interessent c’est le pouvoir et le fric n’est ce pas messieurs les guignols

  30. nous sommes gérer par des incapable la preuve plus on paye plus les trous des caisse de l’etat se creuse

  31. Nous sommes gouvernes par des incompétents, des personnes qui sont nés avec une cuillère en or dans la bouche. Ils ne connaissent pas la réalité, la vrai vie. Un ouvrier ferait mieux que ces gens qui ne pensent qu’à eux. Si par malheur ils nous taxe sur nos maisons payées j’appelle cela du vol en bande organisée. Ils sont à côté de la plaque ,si on termine de payer notre maison cela nous fait du pouvoir d’achat en plus pour faire des travaux ou autre chose qui fait fonctionner l’économie. vraiment ils ne comprennent rien. Je suis en colère, je me dis que je vais vendre ,vivre comme les gens du voyage, au final c’est peut être eux qui ont raisons. J’espère que les français ne se laisseront pas faire en tout cas je serais la première dans la rue. Il faut se rebeller. ON N’EN PEUT PLUS.

    • je suis d’accord avec Cath et je suis révoltée par tant d’incompétences de la part de notre « cher » gouvernement.et cela s’appelle la gauche!!!
      il faudrait qu’ils revoient leurs copies
      ce sont tous des incapables!!!!!

    • bien d’accord avec Cath, on galère tous les mois pour arriver à payer notre maison, et avec le temps c’est de plus en plus dur, durant 10 à 30 ans on paye des intérêts, des impôts fonciers, et quand on peut enfin souffler, profiter de notre vie et de notre maison qu’on a bien méritée car on se retrouve souvent retraités quand on a fini de payer, on voudrait encore nous TAXER, mais où va t’on ? où va la FRANCE ? je ne m’y sens plus chez moi et je songe sérieusement à la quitter, une taxe sur les rivières maintenant, et pourquoi pas une taxe sur l’air qu’on respire ?? A quand un soulèvement général pour montrer notre écoeurement à tous et toutes, Y EN A ASSEZ

    • TOUT A FAIT D ACCORD. C’EST DU VOL. ON SE PRIVE POUR TRANSMETTRE UN TOIT A NOS ENFANTS. PENDANT 20 ANS ON PAIE DES TRAITES POUR AVOIR L’HONNEUR D’ETRE PROPRIETAIRE… MAIS CELA NE VEUT PLUS RIEN DIRE ! SI ON A UN PROBLEME (Perte d’emploi, incapacité de travail … etc) ON NOUS LA VENDRA NOTRE MAISON POUR REMBOURSER LE PRET !
      QUAND ON VOIT QUE DES MINISTRES ONT DES APPARTEMENTS IMMENSES A PARIS POUR DES « LOYERS » RIDICULES ON SE DIT QU’IL Y A DEUX POIDS DEUX MESURES ET QUE DE TOUTE MANIERE LES DINDONS C’EST TOUJOURS LES MEMES. ILS N ONT TOUJOURS PAS COMPRIS QUE SI LES FRANCAIS ONT DU POUVOIR D ACHAT L ECONOMIE REPARTIRA !!! BREF ON EST GOUVERNE PAR DES GENS AVIDES DE POUVOIR ET D ARGENT MAIS C EST TOUT

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